Guide local · Foyer

Foyer au bois à Québec : installation, conformité et remplacement

À Québec, un foyer ou un poêle à bois peut contribuer au confort d’une habitation, mais son installation et son utilisation sont encadrées pour limiter les émissions et protéger la qualité de l’air. La Ville encadre les appareils à combustible solide situés à l’intérieur des bâtiments, notamment parce qu’ils comptent parmi les principales sources de smog durant l’hiver. Un projet bien planifié commence donc par l’identification de l’appareil, la vérification de sa certification et l’évaluation des exigences applicables à votre résidence.

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Choisir le bon type de foyer pour votre projet

Le terme appareil à combustible solide vise notamment les appareils conçus pour brûler du bois, des granules de bois ou du charbon. Cette définition municipale couvre les foyers et les poêles intérieurs, mais le règlement de la Ville de Québec ne s’applique pas aux barbecues au charbon ni aux foyers extérieurs. Il faut donc distinguer un foyer d’ambiance, un appareil de chauffage au bois et un poêle à bois avant de choisir un modèle. Le choix dépend généralement de l’usage recherché : chauffage d’appoint, remplacement d’un appareil existant ou simple ambiance. Pour un nouvel appareil, la certification et le niveau d’émissions doivent être vérifiés avant l’achat. À Québec, un nouvel appareil à combustible solide doit être certifié et émettre au plus 2,5 grammes de particules fines par heure. L’installation d’un appareil non certifié est interdite, sauf exception prévue au règlement. La qualité de l’installation compte autant que le modèle. La Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec rappelle que l’installation des poêles, cuisinières et appareils à combustibles solides doit être conforme à la norme CAN/CSA B365-M. Pour un appareil au bois homologué, les dégagements entre la source de chaleur et les matériaux combustibles doivent être établis à partir des instructions du fabricant et de cette norme.

Déclaration obligatoire à Québec

Tous les appareils à combustible solide installés à l’intérieur d’un bâtiment doivent être déclarés à la Ville de Québec. Cette obligation vise aussi les appareils qui ne sont plus utilisés, qui sont rarement utilisés ou qui ont été condamnés. Si vous ajoutez ou retirez un appareil, le propriétaire doit transmettre une déclaration à la Ville dans un délai de 90 jours. Cette étape est importante avant une installation, une rénovation ou un remplacement. Elle permet de garder l’information municipale à jour, y compris lorsqu’un ancien foyer demeure en place sans être utilisé. Avant de commencer, vérifiez donc le statut de l’appareil existant et prévoyez la déclaration nécessaire pour tout ajout ou retrait.

Échéances et appareils autorisés

À compter du 1er septembre 2026, seuls les appareils de chauffage au bois certifiés CSA B415.1 ou EPA pourront être utilisés à Québec. Les foyers d’ambiance pourront toutefois continuer d’être utilisés jusqu’au 1er septembre 2030. Ces échéances rendent pertinent l’examen des appareils plus anciens, surtout lorsqu’ils sont non certifiés ou qu’ils ne correspondent plus à l’usage souhaité. La Ville indique aussi que les appareils de chauffage non certifiés et les foyers décoratifs ou d’ambiance existants pourront, au-delà de 2030, être maintenus en place et utilisés en cas de panne d’électricité prolongée. Un appareil à combustible solide, même non certifié, peut également être utilisé pendant une panne de plus de trois heures, à condition qu’il ait été déclaré. La Ville de Québec offre par ailleurs un programme visant le retrait ou le remplacement des appareils à combustible solide les plus polluants. Les appareils non certifiés ainsi que les appareils certifiés EPA ou CSA B415.1 avant 2015 sont visés par cette mesure. Les modalités d’admissibilité doivent être vérifiées directement auprès de la Ville avant de planifier le remplacement.

Combustible, émissions et qualité de l’air

La combustion du bois produit notamment du monoxyde de carbone, des composés organiques volatils, des particules fines PM2,5, du carbone noir, des oxydes d’azote et des hydrocarbures aromatiques polycycliques. Au Québec, le chauffage au bois résidentiel représente 14,0 % des émissions de particules fines PM2,5 provenant des activités humaines et constitue la principale source de ces émissions en hiver. Le ministère de l’Environnement indique aussi que le chauffage au bois est la principale cause des journées de mauvaise qualité de l’air pendant cette saison. Le combustible utilisé fait une différence. À Québec, il est interdit de brûler dans un appareil à combustible solide des huiles usées, de la peinture, des solvants, des matières résiduelles, du bois humide ou traité, du caoutchouc, du charbon, du papier glacé ou coloré, du plastique et des panneaux de particules. La Ville recommande plutôt le bois sec, les bûches écologiques ou les granules de bois, qui produisent moins de fumée et de contaminants que les combustibles interdits. Une bonne utilisation ne remplace pas un appareil conforme, mais elle contribue à réduire les problèmes liés à la fumée. Après l’extinction du feu, Hydro-Québec recommande de fermer les portes et le registre de la cheminée afin d’éviter que l’air chaud s’échappe. Il est aussi conseillé de colmater les fissures autour de la lisse basse, des fenêtres, des portes et du foyer pour limiter les fuites d’air et conserver la chaleur.

Remplacer un vieux foyer à Québec

Le remplacement peut être envisagé lorsqu’un appareil est non certifié, peu adapté à vos besoins ou difficile à utiliser proprement. Le programme municipal vise précisément le retrait ou le remplacement des appareils les plus polluants. Selon Radio-Canada, les propriétaires qui remplacent un appareil à combustible solide non certifié à Québec peuvent obtenir jusqu’à 1 000 $ pour l’achat d’un appareil certifié EPA ou CSA-B415.1. En date de décembre 2024, le programme avait contribué au retrait ou au remplacement de 1 314 appareils, pour un coût total de 1,2 million de dollars. Avant de choisir un nouvel appareil, faites confirmer sa certification, ses émissions, ses dégagements requis et la compatibilité de la cheminée avec le projet. Le prix d’un foyer intérieur au bois varie notamment selon le type d’appareil, sa puissance et la complexité de l’installation. À titre indicatif pour le marché résidentiel québécois desservi par Combustion Confort, un modèle d’entrée de gamme coûte généralement de 1 500 $ à 3 000 $, un modèle intermédiaire de 3 000 $ à 6 000 $ et un modèle haut de gamme 6 000 $ ou plus. Le total installé peut augmenter une fois ajoutés les matériaux connexes, l’installation et la main-d’œuvre.

Une démarche structurée avant les travaux

Commencez par dresser la liste des appareils présents dans la résidence, y compris ceux qui sont condamnés ou rarement utilisés. Confirmez ensuite leur déclaration municipale et déterminez si le projet consiste à conserver, retirer ou remplacer l’appareil. Pour une nouvelle installation, sélectionnez un modèle certifié répondant à la limite municipale applicable, puis consultez les instructions du fabricant et la norme CAN/CSA B365-M pour les dégagements. Faites évaluer la cheminée, le raccordement et les matériaux environnants avant l’installation. Prévoyez aussi le combustible autorisé et l’entretien nécessaire à une utilisation responsable. Enfin, conservez les renseignements sur la certification et transmettez la déclaration requise à la Ville dans les délais applicables. Cette préparation réduit le risque de choisir un appareil inadéquat ou de devoir modifier une installation déjà commencée.

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Pour aller à la source

Références consultables

Recensement de 2021 — Statistique Canada

Questions fréquentes

Avant de demander une soumission

Un foyer au bois doit-il être déclaré à Québec s’il n’est plus utilisé?

Oui. La Ville de Québec exige la déclaration de tous les appareils à combustible solide situés à l’intérieur d’un bâtiment, y compris ceux qui ne sont plus utilisés, qui sont rarement utilisés ou qui sont condamnés.

Quel appareil peut être installé à Québec?

Un nouvel appareil à combustible solide doit être certifié et émettre au plus 2,5 grammes de particules fines par heure. À partir du 1er septembre 2026, les appareils de chauffage au bois utilisés devront être certifiés CSA B415.1 ou EPA.

Quel bois peut-on brûler dans un foyer à Québec?

La Ville recommande le bois sec, les bûches écologiques ou les granules de bois. Le bois humide ou traité, les matières résiduelles, le plastique, le papier glacé ou coloré, les solvants et plusieurs autres matières sont interdits.

Que faire pendant une panne d’électricité?

À Québec, un appareil à combustible solide, même non certifié, peut être utilisé durant une panne de plus de trois heures s’il a été déclaré. Les règles municipales et les consignes du fabricant doivent tout de même être respectées.

Quand faut-il déclarer l’ajout ou le retrait d’un appareil?

Le propriétaire doit déclarer à la Ville l’ajout ou le retrait d’un appareil à combustible solide dans un délai de 90 jours.

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